La taxe kilométrique pour les voitures : une analyse critique

Imputer aux automobilistes les coûts externes de l’usage de la voiture afin d’optimiser leurs comportements de mobilité : le concept peut sembler « évident » au point d’apparaître parfois comme la pierre philosophale de la mobilité, susceptible de résoudre la quadrature du cercle : diminuer le volume de transport tout en préservant la bonne santé du secteur automobile.

Il nous a semblé nécessaire d’analyser sereinement ce concept. IEW a consacré un de ses dossiers cuvée 2015 au sujet, en s’appuyant à la fois sur l’expertise interne, sur un important travail bibliographique et sur des entretiens spécifiques avec 19 personnes issues de 12 organismes (administrations, associations, …).

Une analyse en profondeur du prélèvement kilométrique appliqué aux voitures met en lumière ses faiblesses conceptuelles, ses zones d’ombres et ses dangers.

Faiblesses comme la réduction de « l’homo automobilis » à un être mû principalement par la rationalité économique, comme l’impossibilité d’intégrer les motivations des déplacements ou comme les limites de l’exercice de monétarisation des services écosystémiques.

Zones d’ombres avec l’entretien du flou entre internalisation et payement pour la transgression d’une norme, avec la monétarisation de la vie humaine ou avec l’imputation de la responsabilité des déplacements au seul individu – dont les comportements sont pourtant guidés par l’organisation sociétale.

Dangers, enfin, au niveau des effets sociaux potentiels, de la perte de maîtrise de l’outil fiscal par les États membres de l’Union européenne ou de la mise à mal des principes de solidarité et de mutualisation sur lesquelles sont bâties nos sociétés.

Le dossier, préfacé par Monsieur Jean Gadrey, professeur honoraire d’économie à l’Université de Lille, propose une série de recommandations bâties autour de trois lignes de force : approche systémique, sélection d’un bouquet d’outils complémentaires et, en matière de fiscalité, optimisation des outils existants.

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Le Dossier taxe km

Télécharger l’exposé de présentation du dossier lors de la conférence de presse du vendredi 22/01/2016

Présentation dossier taxe km