Lettre des CCATM n° 90 : La boîte à outils CoDT

Chère lectrice,
Cher lecteur,

Dans ce numéro 90, place aux outils du développement territorial ! Le CoDT fait actuellement ses premiers pas, c’est le moment de se familiariser avec les nouvelles appellations. Les rubriques usuelles de La Lettre des CCATM sont remplacées par des articles détaillant schémas, Plan de secteur, guides et périmètres opérationnels. Notre objectif ? Vous aider à comprendre la portée juridique et géographique des outils, tout en faisant connaissance avec la structure du CoDT.

Puisque le CoDT n’inclut pas dans ses outils d’aménagement du territoire et d’urbanisme les permis (d’urbanisme ou d’urbanisation), il n’en sera donc pas question dans ce numéro-ci. Le prochain numéro de La Lettre des CCATM, consacré aux procédures, vous permettra de suivre en détail le parcours d’une demande d’autorisation urbanistique.

Bonne lecture,

Les rédacteurs.

NB : Les outils de la politique foncière, notamment l’expropriation et la préemption, seront abordés dans une Lettre des CCATM ultérieure.

Menu de cet opus

Lettre en image : La TOOLBOX, pour une mixité des fonctions et des usages – par Hélène Ancion
Enjeu : La boîte à outils change de mode d’emploi – par Hélène Ancion
Les Zones du plan de secteur – par Audrey Mathieu
Les schéma – par Hélène Ancion
Les guides – par Hélène Ancion
Les périmètres de l’aménagement opérationnel – par Hélène Ancion
Les autorités compétentes selon les outils – par Hélène Ancion
Agenda : Colloque de la CPDT – Les 10 rencontr – es autour du SDT
Les abréviations courantes

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